Kit de lutte contre le Covid-19-Chauffeurs Livreurs
Transporteurs-chauffeurs-livreurs Fiche pratique à télécharger
Comment optimiser fiscalement la vente ou l'achat de chevaux ?
Lors de l'achat d'un cheval, il faut se poser les bonnes questions pour une éventuelle optimisation fiscale. Chronique - Juin 2021
MODIFICATION DISCIPLINAIRE DU CONTRAT DE TRAVAIL
MODIFICATION DISCIPLINAIRE DU CONTRAT DE TRAVAIL L'ACCORD DU SALARIE IMPLIQUE-T-IL LA RECONNAISSANCE DE SA FAUTE?
Arrêts pour Garde d'enfant - Nouvelles mesures à compter du 1er mai
Arrêts pour Garde d'enfant - Nouvelles mesures à compter du 1er mai 29 avril 2020
Activté partielle - Nouvelles dispositions applicables - 23 Avril 2020
Activité Partielle - Nouvelle Donne - Nouvelles dispositions applicables - DECRYPTAGE - 23 Avril 2020
Entreprises en difficultés - Mesures de prévention
Entreprises en difficultés - Du bon usage des Procédures de Prévention pour passer la crise Chronique - Avril 2020
CSE - SUSPENSION DES ELECTIONS
CSE - Suspension des Elections - Attention aux pièges! Les Précautions à prendre. Chronique - Avril 2020
Contrats - Covid-19 un cas de Force majeure?
Contrat La crise sanitaire est-elle à elle seul un cas de Force Majeure permettant de se désengager d'un contrat? Chronique - Avril 2020
Entreprises - Aides financières et suspension des loyers professionnels
Covid-19 Comment obtenir une aide financière et la suspension des loyers professionnels? Chronique - Mars 2020
SOCIETES - AG & CA A DISTANCE ? DECRYPTAGE DES MESURES D'URGENCE
Comment tenir une AG, un Conseil d'administration ou de surveillance à distance? Décryptage des mesures d'urgence. Chronique - Mars 2020
ACTIVITE PARTIELLE - DECRYPTAGE DES MESURES D'URGENCE
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CONGES PAYES, DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL, JOURS DE REPOS, INTERESSEMENT ET PARTICIPATION
Décryptages des mesures d'urgence. Chronique - Mars 2020.
Coronavirus : Quelle attitude adopter face à l’inquiétude de ses salariés ?
D'ici quelques jours, la France passera vraisemblablement au niveau 3 du plan de lutte contre la pandémie du Covid-19 et les employeurs doivent se préparer à répondre aux inquiétudes des salariés. Chronique - Mars 2020
Rupture conventionnelle et inaptitude
La rupture conventionnelle est-elle autorisée en cas d’inaptitude ? Chronique - Février 2020
L’insuffisance professionnelle est-elle fautive ?
Quelle différence entre insuffisance professionnelle et la négligence fautive ? Chronique - Février 2020
Le Conseil d’entreprise, un outil utile au CSE ?
Grâce à cette nouvelle instance, le législateur offre un changement important en matière de démocratie d’entreprise et de fluidité des échanges. Chronique - Janvier 2020
Comment optimiser fiscalement la vente de chevaux ?
Lors de l'achat d'un cheval, il faut se poser les bonnes questions pour une éventuelle optimisation fiscale. Chronique - Février 2020
Le droit du cheval est un domaine vaste et complexe
Notre proximité avec les sports équestres, notre expertise dans l'économie équine ainsi que notre expérience dans ce domaine constituent nos atouts indispensables pour vous conseiller.
Les droits du détenteur d'équidés en cas d'impayés
Si vous êtes victime d'impayés de la part d'un propriétaire d'équidés placés en pension ou au travail, quels sont les recours dont vous disposez ? Chronique - Décembre 2019
Manifestations sportives
Compétitions équestres : quelle responsabilité en cas d'accident ? Chronique - Novembre 2019